Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA PIZZA ROYALE
Numéro de dépôt :
3607505
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA PIZZA ROYALE
Déposée le 17 octobre 2008 par DAVID BONZOM et LAURENCE BONZOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PIZZA ROYALE »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVID BONZOM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506493 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16